Le point sur les taxes des piscines en kit

By | mai 18, 2016

Une des particularités des piscines en kit résident dans le fait qu’elles s’adaptent à tous les types de terrains plats. Il est également possible d’installer une piscine en kit hors sol si ce dernier est stable.

Les avantages d’une piscine en kit

Les avantages d’une piscine en kit sont nombreux ; en effet, ils ne nécessitent pas de devoir effectuer de gros travaux de maçonnerie, la mise en œuvre est bien moins conséquente que pour une piscine maçonnée. Il est possible de l’utiliser de façon saisonnière uniquement, et de la démonter l’hiver venu. Par conséquent, aucune demande de permis de construire ne sera nécessaire.

Parmi les modèles existants (voir ci-après : https://www.piscineshop.com/72-piscine-hors-sol), on trouve la piscine hors-sol, simplement posée. La plus économique est le modèle à structure tubulaire en métal, avec une poche d’eau en membrane PVC soutenue par une structure de tubes rigides. Il est ensuite possible d’opter pour une structure relativement plus élaborée, dotée de panneaux modulaires en résine, en béton, en bois ou en acier, qu’il suffit d’assembler.

Le bois est certainement la matière qui offre un meilleur rendu, mais qui nécessite un budget important. Quant au béton, il offre l’avantage d’apporter une très grande solidité sans nécessiter de poteaux ou de jambes de forces. Les autres modèles sont plus rarement la piscine en kit enterrée, le modèle semi-enterré ou la piscine coque, avec une structure moulée en acrylique ou en polyester.

Une taxe à payer ?

Tout propriétaire d’un bien immobilier doit s’acquitter d’une taxe foncière auprès de sa commune et calculée sur la valeur cadastrale. Le montant est déterminé par la mairie et fait l’objet d’un calcul distinct chaque année.
Selon le Code Général des Impôts, il est précisé que toute construction qui nécessite l’édification d’un cadre en maçonnerie entraînera le paiement d’une taxe foncière correspondante. En effet, la construction de la piscine va par essence augmenter la valeur locative globale du bien immobilier. Tous les modèles de piscine sont concernés partant du fait que ce sont des éléments non démontables et non transportables.

Par conséquent, seules les piscines hors sol en kit ne sont pas concernées par cette obligation ; étant donné qu’elles ont une vocation démontable et transportable, elles ne seront pas prises en compte pour la taxation. Le Centre des Impôts fonciers peut calculer la valeur de l’augmentation de la taxe foncière, tenant compte de plusieurs éléments, paramètres et coefficients.

A noter : les propriétaires de piscine soumise à la taxe foncière peuvent demander une exonération temporaire pendant les 2 premières années, selon l’article 1383 du C.G.I.